Demande publiée - Marque en non vigueur

LE MANÈGE A BONBONS
Création Véronique Debroise, SAS

Numéro de dépôt :
4317092
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2026
LE MANÈGE A BONBONS de Création Véronique Debroise

Présentation de la marque LE MANÈGE A BONBONS

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Création Véronique Debroise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MANÈGE A BONBONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016. .

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Création Véronique Debroise domicilié(e) 59 Blvd du Général Martial Valin - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 485 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Création Véronique Debroise, M. Eric de Vintcha domicilié(e) 59 BOULEVARD du Général Martial Valin - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30 41

Création Véronique Debroise a également déposé les autres marques suivantes : Mon Atelier de Coiffure , Mon Atelier du Bain , STERAFFINE , Le Kiosque à Chocolats , La Fabrique de Chocolats , Mon Atelier de Parfums , GRAINE D ARTISTE , MOSAÏC'ART


Création Véronique Debroise, SAS - 59 Blvd du Général Martial Valin - 75015 - Paris - France - SIREN 452485840


Création Véronique Debroise, M. Eric de Vintcha - 59 BOULEVARD du Général Martial Valin - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Inscription le 1 septembre 2017 - Rejet partiel n°707334 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-09-01

Jeux ; jouets ;

Confiserie ; sucreries ;

Éducation ; divertissement .